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Éditeur du site
Ce site est édité par l’Association des Maires Ruraux de France (AMRF), association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, dans le cadre de l’organisation de son congrès national 2026 à Auch (Gers).
- Siège social : 302 rue Garibaldi, 69007 Lyon
- N° RNA : W651001299
- N° SIREN : 328 116 280
- N° SIRET (siège) : 328 116 280 00079
- Code APE : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Contact : congres@amrf.fr
Directeur de la publication
Michel Fournier, président de l’Association des Maires Ruraux de France, en sa qualité de représentant légal.
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch
222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr
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Conception et réalisation
Conception, réalisation et maintenance du site : ADWEB Conseil
adweb-conseil.fr
Propriété intellectuelle
Le logo et la charte graphique sont la propriété de l’AMRF. Toute reproduction ou modification est soumise à autorisation préalable.
Données personnelles (RGPD)
Responsable de traitement : Association des Maires Ruraux de France, 302 rue Garibaldi, 69007 Lyon.
Finalités : gestion des inscriptions au congrès, des réservations d’hôtel et de repas, émission des factures et des pass d’accès, et communication liée à l’événement.
Données collectées : civilité, nom, prénom, commune (mairie), département, adresse e-mail de facturation, et données de réservation. Les données bancaires sont traitées exclusivement par le prestataire de paiement (Scellius – La Banque Postale) et ne sont jamais stockées par l’AMRF.
Base légale : exécution de mesures précontractuelles et contractuelles (inscription) et intérêt légitime de l’organisateur.
Durée de conservation : le temps nécessaire à l’organisation du congrès et aux obligations comptables légales (10 ans pour les pièces de facturation).
Destinataires : l’équipe organisatrice, les hôtels partenaires (pour les réservations concernées) et le prestataire de paiement.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité. Pour les exercer, écrivez à congres@amrf.fr. Vous pouvez également saisir la CNIL.
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Dernière mise à jour : 5 août 2026.